AGIL

Technologie au service de la législation

Des outils technologiques dédiés à la rédaction, à la refonte et à la publication de la législation

La suite logicielle AGIL est une suite intégrée d'applications hautement technologiques comprenant un environnement de rédaction législative, un environnement de refonte assistée, un intranet, un site Web et un serveur d'impression législative.

AGIL permet à des tiers, par exemple les différents ministères d'un gouvernement, d'offrir depuis leur site Web des liens permanents vers un article de loi publié sur le site Web de la législation, et donc d'offrir un meilleur service à leurs usagers.

AGIL conserve l'historique de la législation et permet ainsi de reconstituer, sur le site Web, une loi à une date donnée.

AGIL garantit la cohérence et l'uniformité des documents législatifs en termes de structure et de présentation ainsi que leur fiabilité et leur intégrité. AGIL facilite les échanges de données entre les différents utilisateurs du système et simplifie la publication des lois sur des supports différents.

AGIL utilise le XML comme format de données. Cette norme ouverte internationale garantit la pérennité de vos données législatives. XML est également à la base des nombreuses et puissantes fonctionnalités de la suite AGIL.

AGIL peut s'interfacer facilement avec un système de gestion électronique de documents afin de contrôler les versions, de sécuriser les documents, etc.

Environnement de rédaction législative

L'environnement de rédaction est un outil d'aide puissant et complet pour les rédacteurs. Il automatise de nombreuses opérations libérant ainsi les rédacteurs de tâches lourdes et répétitives. Il veille également à ce que les documents soient correctement structurés et balisés, ce qui facilite l'utilisation de l'information dans les autres processus de refonte et de publication des documents législatifs.

Aide à la rédaction

L'intranet de la suite AGIL est un élément clef de l'environnement de rédaction. Il s'agit d'un site Web privé conçu spécifiquement pour répondre aux besoins des rédacteurs. Il leur offre un accès rapide à tous les documents législatifs et leur permet d'en extraire des dispositions qu'ils pourront facilement coller, avec leur balisage XML, dans les documents en cours de rédaction.

Environnement de refonte

L'environnement de refonte accélère le processus de refonte des textes en aidant les réviseurs à gérer les demandes d'amendements et à les appliquer, y compris dans le cas de dispositions devant entrer en vigueur à une date ultérieure. Il permet d'importer les nouveaux textes ou les amendements aux textes en vigueur, d'extraire les amendements et de suggérer la version modifiée du texte refondu. Néanmoins, la décision finale quant à l'acceptation des amendements revient toujours au réviseur.

L'environnement de refonte législative dispose de puissants mécanismes de contrôle, y compris un journal de modifications, permettant de veiller au bon déroulement du processus d'amendement. Il permet également de conserver l'historique des amendements (incluant le texte intégral des versions antérieures) pour chaque document législatif. L'historique est utilisé par le site Web pour permettre un accès à la législation à une date donnée (« point-in-time »).

Environnement de diffusion

L'environnement de diffusion comprend deux modules distincts : un serveur d'impression législative pour publication papier et un site Web pour la publication en version électronique. Les processus de publication papier et électronique (ou Web) sont automatisés grâce au balisage XML au coeur d'AGIL. De plus, toute mise en forme complexe peut être accomplie en modifiant la feuille de style sans avoir à changer les données ou les balises.

Système d'impression des lois et règlements

Le système d'impression des lois et règlements génère automatiquement des copies de haute qualité (PDF) de la législation depuis l'environnement de rédaction et l'environnement de refonte. Le système peut aussi générer une version côte à côte de deux textes, ce qui est très utile aux juridictions bilingues ou pour comparer deux versions d'un texte unilingue.

Site Web

Grâce à sa navigation simple et son moteur de recherche avancé, le site Web permet aux citoyens, aux employés gouvernementaux et à la communauté internationale de consulter rapidement les lois. De plus, les utilisateurs peuvent consulter une loi telle qu'elle était à n'importe quelle date donnée après la création du système.