Légis Québec

Survol du projet

Légis Québec - Site Internet de diffusion des lois refondues et des règlements du Québec à l'intention des professionnels du droit

• Client : Les Publications du Québec.
• Mandat : Concevoir et développer un site Internet permettant la consultation et la recherche des lois et règlements du Québec.
• Solution : Site Internet à base XML, stockage des données dans TeraText.
• Services fournis : Analyse, développement, gestion de projet.
• Technologies utilisées : XML, TeraText.

À consulter : L'Historique des lois en un clic !, Journal du Barreau, Septembre 2005

Problématique du client

Dans un souci de favoriser l'accès aux lois du Québec au public et aux professionnels du droit, Les Publications du Québec souhaitait moderniser son système de diffusion des lois et règlements du Québec.

En effet, les lois et règlements étaient disponibles en version papier ou sur CD-ROM et les mises à jour ne reflétaient pas l'évolution des lois.

D'autre part, les professionnels du droit devaient passer des heures à faire leurs recherches et à scruter des pages et des pages de lois avant de trouver le texte de loi ou la version de l'article de loi dont ils avaient besoin.

Les Publications du Québec avait besoin d'un système permettant la diffusion rapide des lois et règlements du Québec et offrant un accès à l'historique des lois ainsi que des fonctionnalités de recherche poussées.

Solution proposée

La solution proposée par Irosoft consiste en un site Internet à base XML reposant sur la base de données XML native TeraText pour le stockage des documents. Un module de diffusion Web reconstitue les lois en temps réel au moment de la consultation par les utilisateurs.

Résultats

• La mise à jour des lois sur le site Web se fait très rapidement.
• Les textes de lois publiés sont plus fiables.
• Les utilisateurs du site peuvent faire des recherches très précises par loi, par article, par mot-clef, par ministère, par date, par titre.
• Il est possible de faire des recherches dans la collection des lois refondues ou dans l'historique des lois.
• Les travaux de recherche des professionnels du droit sont grandement simplifiés puisqu'ils peuvent retracer l'historique des lois, en anglais et en français, et consulter un texte de loi tel qu'il était à une date donnée (point-in-time).

Commentaires du client

« Votre professionnalisme et votre savoir-faire nous ont permis d'atteindre les objectifs fixés.»

Sylvie Ferland,
Chef du Service de l'édition officielle,
Les Publications du Québec

Points forts

• Recherche et consultation des articles de loi à une date donnée (point-in-time).
• Consultation de toutes les versions d'une loi.
• Moteur de recherche permettant la recherche par loi ou par article de loi.
• Alertes envoyées par courriel à chaque nouvelle publication sur le site.